Côte d’Ivoire · 1re chambre · Fiche validée

Saisie conservatoire : distinguer le défaut de base légale du réexamen des pièces

CCJA, 1re chambre, arrêt n° 122/2025 du 24 avril 2025

À retenir

La CCJA rejette le pourvoi d’AVESCOM. Le moyen intitulé défaut de base légale demande en réalité de reprendre l’appréciation des pièces sur l’identité de la société. Il est irrecevable, sans nouvel examen au fond des articles 54 et 55 AUPSRVE.

Pays
Côte d’Ivoire
Formation
1re chambre
Parties
Audiovisuel et Electronique Services Productions, AVESCOM SARLU, c/ KADIO EBA Hortense Alice épouse ANZOUMANE et les ayants droit de feu ANZOUMANE Sodogo
Recours
081/2022/PC
Solution
Rejet du pourvoi après irrecevabilité du moyen unique. Présenté comme un défaut de base légale, celui-ci cherche à remettre en discussion les pièces et les éléments de fait appréciés par les juges du fond. AVESCOM supporte les dépens. La CCJA ne formule aucune constatation nouvelle sur l’identité respective d’AVES et d’AVESCOM.
Textes appliqués
Aucun article identifié comme appliqué
Articles invoqués
AUPSRVE (1998) · art. 54AUPSRVE (1998) · art. 55

Leur invocation ne signifie pas que la Cour les a appliqués.

Document
PDF officiel OHADA

Question de droit

Un moyen intitulé défaut de base légale peut-il obtenir un nouvel examen des pièces invoquées pour distinguer deux sociétés ?

Comment rattacher une critique d’identité du débiteur à une erreur juridique précise des motifs de l’arrêt, plutôt qu’à une simple appréciation différente du dossier ?

L’irrecevabilité du moyen unique entraîne-t-elle, dans cet arrêt, une irrecevabilité du pourvoi ou son rejet ?

Principe

L’intitulé du moyen ne détermine pas, à lui seul, la nature du contrôle sollicité. La Cour examine la critique effectivement développée. Dans cette affaire, le défaut de base légale invoqué recouvre une demande de réexamen des pièces relatives à l’identité et à l’ancienneté de la société, ce qui conduit à l’irrecevabilité du moyen et au rejet du pourvoi. L’arrêt n’écarte pas tout contrôle de droit sur l’identification du débiteur ou les conditions d’une saisie conservatoire.

Portée pratique

Pour soutenir un défaut de base légale, identifier la règle dont l’application exige une constatation déterminée, relever ce que l’arrêt constate ou laisse indéterminé, puis expliquer pourquoi le contrôle de droit est empêché. Si la critique porte sur une pièce, distinguer l’appréciation de sa portée d’un grief précisément caractérisé concernant sa teneur. Conserver les statuts, les extraits RCCM, les demandes relatives aux établissements et le bail pour établir la chaîne d’identité invoquée. Le rejet laisse l’arrêt d’appel non cassé, sans transformer en nouvelle constatation de la CCJA la date de création alléguée par l’une des parties. Il ne tranche pas une transmission universelle de dettes entre sociétés et ne dispense pas d’identifier la personne dont les avoirs sont saisis. Le montant de la saisie n’est pas une nouvelle condamnation pécuniaire prononcée par la CCJA.

Réflexe praticien

Relier la critique à la constatation nécessaire au contrôle de droit. Préserver les pièces d’identité sociale et le bail, puis distinguer l’erreur juridique invoquée d’une demande de nouvelle appréciation des preuves.

Point de vigilance

Le moyen est irrecevable, mais le pourvoi est rejeté. Les dates de création alléguées et la relation entre AVES et AVESCOM ne deviennent pas des constatations nouvelles de la CCJA.

Faits et procédure

Les ayants droit de feu ANZOUMANE Sodogo font pratiquer le 10 février 2021 une saisie conservatoire de créances entre les mains de plusieurs établissements financiers sur les avoirs d’AVESCOM, pour recouvrer 56 160 000 FCFA de loyers impayés selon la relation de l’arrêt. AVESCOM conteste être la société liée par le bail du 2 juin 1986. Elle soutient avoir été constituée en juin 2011 et immatriculée en juillet 2011, et être distincte d’AVES. La cour d’appel avait, d’après le moyen, apprécié la pièce produite comme une demande d’ouverture d’établissement secondaire et retenu une activité remontant à 1983.

Par ordonnance 945 du 12 mars 2021, le juge de l’exécution déboute AVESCOM de sa contestation et maintient les effets de la saisie. La Cour d’appel d’Abidjan reçoit son appel, le dit mal fondé et confirme l’ordonnance par arrêt 111/21 Civ 5 du 8 juin 2021. AVESCOM forme le pourvoi 081/2022/PC le 15 mars 2022. La CCJA juge son moyen unique irrecevable parce qu’il demande un nouvel examen des pièces et éléments souverainement appréciés par les juges du fond. Elle rejette le pourvoi et condamne AVESCOM aux dépens.

Moyens essentiels

Sous l’intitulé défaut de base légale, AVESCOM critique la conclusion selon laquelle elle existait depuis 1983. Elle invoque une constitution le 23 juin 2011, une immatriculation au RCCM le 11 juillet 2011 et sa distinction d’AVES pour nier son rattachement au bail de 1986. Elle dénonce le maintien de la saisie au regard des articles 54 et 55 AUPSRVE. La CCJA constate que, tel qu’il est présenté, le moyen demande de rediscuter les pièces et les éléments du dossier dont l’appréciation relève des juges du fond. Elle ne reprend pas l’analyse du dossier social ou du bail et ne statue pas au fond sur les conditions des articles 54 et 55.

Dispositif (synthèse)

La Cour rejette le pourvoi contre l’arrêt 111/21 Civ 5 du 8 juin 2021 de la Cour d’appel d’Abidjan et condamne AVESCOM aux dépens.

Droit transitoire

La saisie a été pratiquée en février 2021 et sa contestation jugée en mars et juin 2021. Les articles 54 et 55 invoqués appartiennent à l’AUPSRVE du 10 avril 1998. Ils ont été rapprochés de cette version et de la publication officielle de transition, qui maintient les procédures antérieures au 16 février 2024 sous l’ancien texte. Ils restent invoqués, car le moyen est irrecevable et leur application au fond n’est pas examinée par la CCJA. Les dates du bail et de la constitution sociale alléguée ne justifient pas l’ajout d’articles AUSCGIE ou AUDCG que la copie n’applique pas. Le Règlement consolidé après 2014 a été consulté pour le contrôle documentaire des catégories de moyens, sans ajouter les articles 28 bis ou 28 ter, non numérotés dans cet arrêt. Les articles 13 et 14 du Traité demeurent des visas généraux.

Anomalies documentaires

Le classement antérieur Irrecevabilité correspond à l’issue du moyen unique, non au dispositif du pourvoi. La page 4 rejette le recours. Le classement retenu doit être Rejet, sans modifier le PDF ni la transcription.

Le PDF désigne une saisie conservatoire de créances dans les faits et le moyen. La notice institutionnelle 12361 comporte un tag de contestation de saisie-attribution. La fiche suit la nature relatée par la décision et conserve cette divergence de repérage.

L’existence depuis 1983 et la qualification de demande d’établissement secondaire sont rapportées dans le grief comme appréciations de la cour d’appel. La constitution au 23 juin 2011 et l’immatriculation au 11 juillet 2011 sont les affirmations de la requérante. La CCJA ne tranche pas une nouvelle fois ces points. Aucun RCCM ni statut n’est annexé.

La couverture énumère KADIO EBA Hortense Alice épouse ANZOUMANE, ANZOUMANE KAMAGATE Aïssata Paule Marie-Esther, Aminatha, Twahehou Habib, Yussef Aziz et Awah Sauraya. Le corps les désigne collectivement avec les ayants droit de feu ANZOUMANE Sodogo. La fiche ne certifie pas les qualités successorales ou la propriété du bien sur cette seule énumération.

Les 56 160 000 FCFA correspondent au montant total de la saisie conservatoire relatée. La copie ne fournit ni ventilation des loyers, ni périodes détaillées, ni décompte actualisé. Le dispositif de la CCJA ne prononce pas une nouvelle condamnation en paiement de cette somme.

Le bail de 1986, les pièces d’identité sociale, les actes de saisie et les décisions nationales complètes ne sont pas annexés. Leur contenu et leur régularité matérielle ne sont pas certifiés. Aucun article uniforme non cité ni antécédent CCJA non identifiable n’est ajouté.

Contrôle documentaire

Contrôle du 4 novembre 2026. Identité : pages 1, 2. Motifs : pages 3. Dispositif : pages 4.

Fiche validée après contrôle éditorial documenté sans réserve majeure dans la portée explicitée : identité, irrecevabilité du moyen, rejet du pourvoi et dépens. La validation ne certifie pas l’identité sociale AVES/AVESCOM, les dates de création contestées, les qualités successorales, le bail et les actes absents, le montant actuel ou le fond des articles 54 et 55. Copie issue de l’archive utilisateur référencée à OHADA, sans nouvelle authentification institutionnelle attribuée. PDF et transcriptions inchangés.

Arrêts rapprochés par les textes et notions

Rapprochement documentaire (textes, articles et mots-clés communs) ; il n’implique pas qu’une décision en cite une autre.

  • En cours de validation29 mars 2007 · Côte d’Ivoirearrêt n° 14/2007CCJA, Première chambre, arrêt n° 014/2007 du 29 mars 2007, Société Internationale de Commerce de Produits Tropicaux dite SICPRO c/ Société Gestion Ivoirienne de Transport Maritime Aérien dite GITMA devenue GETMA · antérieure
  • En cours de validation6 decembre 2011 · Côte d’Ivoirearrêt n° 19/2011CCJA, Troisième chambre, arrêt n° 019/2011 du 6 décembre 2011, CHEM IVOIRE c/ ADAM MAHAMAN · antérieure
  • En cours de validation8 decembre 2011 · Côte d’Ivoirearrêt n° 37/2011CCJA, Deuxième chambre, arrêt n° 037/2011 du 8 décembre 2011, Société MAERSK COTE D'IVOIRE c/ 1) Cabinet d'Etudes et de Mise en Recouvrement en COTE D'IVOIRE dit CERCI SARL 2) Société Générale de Banques en Côte d'Ivoire dite SGBCI 3) CITIBANK S.A 4) Banque Atlantique de Côte d'Ivoire dite BACI S.A · antérieure
  • En cours de validation15 mars 2012 · Côte d’Ivoirearrêt n° 22/2012CCJA, Troisième chambre, arrêt n° 022/2012 du 15 mars 2012, Société Nationale Ivoirienne de Travaux dite SONITRA S.A. c/ Société KOFFI ABOUT & PARTNERS ARCHITECTES SARL dite K.A.P. ARCHITECTES · antérieure
  • En cours de validation22 mars 2012 · Camerounarrêt n° 29/2012CCJA, Deuxième chambre, arrêt n° 029/2012 du 22 mars 2012, Société Industries Forestières de Batalimo dite IFB S.A c/ Etablissements AL-ADWAR · antérieure
  • En cours de validation7 mars 2013 · Côte d’Ivoirearrêt n° 18/2013CCJA, Deuxième chambre, arrêt n° 018/2013 du 7 mars 2013, Compagnie des Bananes de Côte d'Ivoire dite CDBCI (SCPA DOGUE , Abbé YAO et Associés, Avocats à la Cour) c/ - Martial DUPARC - Fatome HOUBALLAH épouse DUPARC · antérieure

Texte disponible dans le corpus

Le PDF est consultable séparément. Le contenu ci-dessous peut être une transcription ou une présentation structurée de la décision.

ORGANISATION POUR L'HARMONISATION EN AFRIQUE DU DROIT DES AFFAIRES (OHADA) COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE (CCJA) Première chambre Audience publique du 24 avril 2025 Recours : n° 081/2022/PC du 15/03/2022 Affaire : SOCIÉTÉ Audiovisuel et Électronique Services Productions (AVESCOM) (Conseil : Maître N'GUETTA N.J GERARD, Avocat à la Cour) Contre 1) Madame KADIO EBA Hortense Alice épse ANZOUMANE 2) Madame ANZOUMANE KAMAGATE Aïssata Paule Marie- Esther 3) Madame ANZOUMANE KAMAGATE Aminatha 4) Monsieur ANZOUMANE KAMAGATE Twahehou Habib 5) Monsieur ANZOUMANE KAMAGATE Yussef Aziz 6) Madame ANZOUMANE KAMAGATE Awah Sauraya (Conseil: Maître ABIE Modeste, Avocat à la Cour) Arrêt N° 122 /2025 du 24 avril 2025

La Cour Commune de Justice et d'Arbitrage (CCJA) de l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA), Première Chambre, a rendu l'Arrêt suivant en son audience publique du 24 avril 2025 où étaient présents : Mesdames Esther Ngo MOUTNGUI IKOUE, Présidente Afiwa Kindéna HOHOUETO Juge, rapporteur Messieurs Mathias NIAMBA, Juge Joachim GBILIMOU, Juge Casimir N'dodinguem BEASSOUM, Juge Et Maître Jean Bosco MONBLE, Greffier

Sur le recours enregistré au greffe de la Cour de céans le 15 mars 2022 sous le n°081/2022/PC et formé par Maître N'GUETTA N.J. Gerard, Avocat près la Cour d'appel d'Abidjan, y demeurant au 55 Bd Clozel, immeuble SCI La Réserve, 1er étage, sis en face Palais de justice Abidjan-Plateau, 16 BP 666 Abidjan 16, agissant au nom et pour le compte de la société Audiovisuel et Électronique Services Productions dite AVESCOM SARLU dont le siège social est à Abidjan Cocody Sicogi Mermoz, Appt 782, 08 abidjan-08, prise en la personne de son représentant légal, monsieur TOUNGARA Mamadou Latif, demeurant es qualité audit siège social, dans la cause qui l'oppose à madame KADIO EBA Hortense Alice épse ANZOUMANE et les Ayants droits de feu ANZOUMANE Sodogo demeurant à Treichville Cité du Port, ayant pour conseil Maître ABIE Modeste, Avocat près la Cour d'appel d'Abidjan, y demeurant au 31 angle Bd de la République et Av. du Dr Crozet, immeuble SCIA 9, 1 er étage, porte 10, 04 BP 2932 Abidjan 04, en cassation de l'arrêt n°111/21 Civ 5 du 08 juin 2021 de la Cour d'appel d'Abidjan, dont le dispositif est le suivant : « Statuant publiquement, contradictoirement, en matière d'exécution et en dernier ressort ; En la forme Déclare la société Audiovisuel et Électronique Services Productions dite AVESCOM recevable en son appel relevé de l'ordonnance n°945 rendue le 12 mars 2021 par le juge de l'exécution du Tribunal de première instance d'Abidjan ; Au fond L'y dit mal fondée ; L'en déboute ; Confirme l'ordonnance attaquée en toutes ses dispositions ; Met les dépens à sa charge » ; La requérante invoque à l'appui de son recours le moyen unique de cassation tel qu'il figure à la requête annexée au présent Arrêt ; Sur le rapport de madame Afiwa Kindéna HOHOUETO, Juge ;

Vu les articles 13 et 14 du Traité relatif à l'harmonisation du droit des affaires en Afrique ;

Vu le Règlement de procédure de la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage de l'OHADA ;

Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, par exploit du 10 février 2021, les ayants droits de feu ANZOUMANE Sodogo faisaient pratiquer en recouvrement de loyers impayés, une saisie conservatoire de créances au préjudice de la société AVESCOM, entre les mains de plusieurs établissements financiers pour un montant total de 56.160.000 FCFA ; que la débitrice saisie contestait ladite saisie devant le juge de l'exécution du Tribunal de première instance d'Abidjan, lequel, par ordonnance du 12 mars 2021 la déboutait, tout en donnant effet à la saisie ; que sur recours de la société AVESCOM, la cour d'appel rendait l'arrêt dont pourvoi ;

Sur le moyen unique, tiré du défaut de base légale Attendu que la requérante fait grief à l'arrêt attaqué de manquer de base légale en ce que, pour rejeter sa demande de mainlevée de ladite saisie, la cour d'appel a estimé que la société AVESCOM a été créée depuis l'année 1983 et que la fiche produite pour justifier qu'elle est distincte de la société AVES n'est qu'une demande d'ouverture d'un établissement secondaire alors, selon le moyen, que la société AVESCOM a été constituée le 23 juin 2011 et immatriculée au registre du commerce et du crédit mobilier, le 11 juillet 2011 ; que la création et l'existence d'une société s'apprécient aux dates des statuts et de son immatriculation au registre de commerce et du crédit mobilier ; que la société AVESCOM n'existe pas depuis l'année 1983 comme l'a soutenu la Cour d'appel et donc qu'elle ne pouvait être valablement liée aux consorts ANZOUMANE par un contrat de bail écrit et daté du 02 juin 1986 ; que c'est à tort que la cour d'appel a ordonné une saisie conservatoire de créances sur ses avoirs en application des dispositions des articles 54 et 55 de l'Acte uniforme portant organisation des procédures simplifiées de recouvrement et des voies d'exécution ; qu'en statuant de la sorte, la cour d'appel a commis le grief allégué et exposé sa décision à la cassation que la Cour de céans voudra bien prononcer ; Attendu que tel que présenté, sous le couvert de défaut de base légale, le moyen tend à remettre en discussion des pièces et des éléments du dossier dont l'appréciation relève de la compétence souveraine des juges du fond et échappe au contrôle de la Cour de céans ; qu'en conséquence, il échet de déclarer le moyen irrecevable ; Attendu que le moyen unique n'ayant prospéré, il y a lieu de rejeter le pourvoi ;

Sur les dépens Attendu que la société AVESCOM ayant succombé, elle sera condamnée aux dépens ;

PAR CES MOTIFS Statuant publiquement, après en avoir délibéré, Rejette le pourvoi formé contre l'arrêt n°111/21/Civ 5 du 08 juin 2021 de la Cour d'appel d'Abidjan ; Condamne la société Audiovisuel et Électronique Services Productions dite AVESCOM aux dépens.

Ainsi fait, jugé et prononcé les jour, mois et an que dessus et ont signé : La Présidente Le Greffier
Arrêt intégral | 2 chunks (dont cartographie)

Source et statut

CCJA, 1re chambre, arrêt n° 122/2025 du 2025-04-24, recours 081/2022/PC

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